RAYON DE PROVENCE
Présentation de la marque RAYON DE PROVENCE
Déposée le 10 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « RAYON DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAYON DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RAYON DE PROVENCE est expirée depuis le 10 avril 1989.
T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047